Déposée le 17 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) GARDETTE INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRECISOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GARDETTE INDUSTRIE domicilié(e) 95 RTE DE FRANS - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 001 994 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARDETTE INDUSTRIE domicilié(e) 95 RTE DE FRANS - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.
La marque PRECISOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRECISOLAR est expirée depuis le 17 mai 2021.
GARDETTE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : EXOFIX , GFix , PRECICOUPE
GARDETTE INDUSTRIE, SA - 95 RTE DE FRANS - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 345001994
GARDETTE INDUSTRIE - 95 RTE DE FRANS - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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